La veille réglementaire en Environnement, Santé et Sécurité est un enjeu fort pour les entreprises : une non-conformité peut avoir des conséquences pouvant aller jusqu’à l’arrêt d’exploitation. L’entreprise doit pouvoir anticiper ses contraintes futures et ainsi protéger ses investissements.
La veille réglementaire consiste à recenser tous les textes et exigences réglementaires qui touchent une entreprise ou une activité industrielle, et ce dans une optique de gestion de conformité de l’entreprise. En effet, au-delà de connaitre la liste des exigences réglementaires qui s’appliquent à elle, une entreprise sera surtout intéressée de savoir si elle est conforme ou non à celles-ci et, en cas de réponse négative, de pouvoir définir un plan d’action adapté.
Le principe est donc simple… mais la réalité est plus complexe. Les textes réglementaires sont très nombreux tandis que, par exemple en France, un site industriel est soumis en général entre 2 500 et 3 500 exigences réglementaires applicables. De plus, 30% des textes applicables et 10% des exigences applicables contenues dans ceux-ci sont modifiés chaque année. Les conséquences de non-conformité sont, quant à elles, de natures très diverses : de la simple amende jusqu’à l’arrêt d’exploitation en passant par des circonstances aggravantes ou la non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre.
Pour les entreprises concernées, rappelons également que la mise en place d’un système de management de type : ISO 14001, OHSAS 18001,… implique pour elles un suivi régulier des évolutions réglementaires.
L’objectif est de mettre en place une veille réglementaire HSE à la fois efficace, sur mesure, pragmatique et pérenne. Ci-dessous quelques bonnes pratiques :
Sélectionner les bonnes sources, notamment les sources officielles et celles de spécialistes métier. Attention : les veilles gratuites sont extrêmement chronophages,
Analyser chaque texte applicable dans son contexte : identifier les enjeux des textes afin de couvrir le périmètre d’activité de votre entreprise et ne garder que ceux vous concernant
Accéder à des résumés de textes présente deux avantages : en faciliter la compréhension bien sûr, mais également leur diffusion auprès de toutes les personnes concernées
Identifier les exigences / obligations applicables dans chaque texte et piloter sa conformité. L’objectif est de connaître son état de conformité afin d’identifier les actions requises pour une meilleure mise en conformité. Cette analyse porte le nom "d'audit de conformité réglementaire".
Disposer de tableaux de bord consolidés vous permet de mieux pilote votre activité en préparant vos audits ou encore vos revues de direction.
Depuis 2001, identifier la réglementation applicable à leurs clients et la leur rendre « lisible », telle est la mission des consultants de Tennaxia (en France) et de ses partenaires (à l’étranger). Votre consultant Tennaxia recense la liste des textes applicables à votre site ou à votre groupe à partir d’une analyse documentaire et d’une visite des installations. Il identifie pour vous les exigences de chacun des textes. Pour vous garantir un maximum d’efficacité, Tennaxia met en place un processus interne, rigoureux, de validation et de contrôle de la veille réglementaire HSE.
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