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Comment bien réaliser sa veille réglementaire HSE ?

Livre blanc

Ce livre blanc s’adresse aux directeurs de groupe ou de site industriel, aux responsables HSE, aux responsables Environnement et/ou Santé Sécurité qui désirent connaître les principaux enjeux ainsi que les principales étapes de mise en place d’une veille réglementaire HSE.

Dans ce livre blanc, nous nous intéresserons donc à l’ensemble du processus de réalisation de la veille réglementaire, comprenant son suivi et sa mise à jour régulière. Pour celles et ceux qui désirent externaliser leur processus de veille réglementaire HSE, nous tâcherons enfin de répondre à la question : comment bien choisir son prestataire ?

Pourquoi mettre en place une veille réglementaire HSE ?

Le principe est simple… mais la réalité est plus complexe. En effet, les textes réglementaires sont très nombreux tandis que, en moyenne en France, un site industriel est soumis à 3000 exigences* réglementaires applicables (en général entre 2500 et 3500 exigences ; un texte contenant en général plusieurs exigences réglementaires). De plus, 30% des textes applicables (et 10% des exigences applicables) sont modifiés chaque année.

Or, il faut noter qu’une non-conformité peut avoir des conséquences variables pour l’entreprise : de la simple amende jusqu’à l’arrêt d’exploitation en passant par des circonstances aggravantes ou la non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre.

Pour les entreprises concernées, rappelons également que la mise en place d’un système de management de type ISO 14 001, OHSAS 18 001,… implique pour elles un suivi régulier des évolutions réglementaires.

Dès lors, il apparait indispensable de s’organiser pour mettre en place une véritable veille réglementaire à la fois efficace, pragmatique et pérenne.

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