Identifiez vos risques et réduisez vos coûts !
Pour les entreprises industriels, l’audit de conformité réglementaire HSE est à la fois,
- Le point de départ de toute démarche de type développement durable
- l'audit est le prolongement "naturel" de la veille réglementaire
- une exigence des systèmes de management environnement et sécurité (chapitre 4.3.2 des normes ISO 14001:2004 et OHSAS 18001:2007)
L'audit est l'outil indispensable de recherche et de détermination des écarts réglementaires dans l'entreprise.
Le non respect des exigences légales peut entraîner des accidents impliquant la responsabilité de l'exploitant et l'obligation de réparation, ainsi que l'application de sanctions administratives et pénales qui peuvent s'avérer souvent très coûteuses pour l'entreprise : sanctions pécuniaires lourdes, mise en cause pénale des dirigeants, non-assurance en cas de sinistre, voire suspension ou fermeture de l'activité.
Le constat de non-conformité permet par conséquent de mettre en place des actions de réduction de ces risques et des coûts qui y sont associés, assurant une pérennité et une compétitivité durable à l'entreprise.
L'Audit de conformité réglementaire : une méthodologie rigoureuse et éprouvée
Tennaxia a développé aux cours d'années d'expérience une méthodologie et des instruments éprouvés d'audit réglementaire, basés sur une démarche rigoureuse et des logiciels performants.
L'Audit de conformité réglementaire est déployé en 4 étapes :
1. Etape 1 : travaux préparatoires
- Collecte et étude de la documentation spécifique du site permettant d'identifier les obligations réglementaires applicables
- Visite du site et des ses installations
- Elaboration du recueil des textes et des exigences applicables spécifiquement au site
- Envoi du planning d'audit et de la liste des documents devant être consultés pour l'audit deux semaines avant l'audit sur site
2. Étape 2 : Réalisation de l’audit de conformité réglementaire du site proprement dit
Processus de récolement Texte-Exigences-Installation à partir de la visite in situ des installation, les entretiens avec les personnes sur le terrain, l'analyse détaillée de documents pertinents
3. Étape 3 : Insertion des résultats d'audit dans le logiciel TENNAXIA
- Création d'un schéma de site (par installations ; services responsables ; thématique...)
- Création de fiches de conformité dans le logiciel TENNAXIA comportant, entre autres : installation de rattachement, niveau de conformité, date de l'audit, commentaire de conformité détaillant le constat de la non-conformité et formulant des recommandations sur les actions correctives à mettre ne place, possibilité d'attacher une pièce jointe à la fiche ;
- Statistiques de conformités générées automatiquement par le logiciel (graphiques et tableaux) ;
4. Étape 4 : Rapport d’audit
- Rédaction d'une synthèse de l'audit récapitulant le périmètre de l'audit, sa durée, la méthodologie, les statistiques de non-conformité, les non- conformités
- Recommandations opérationnelles pour la remise en conformité
- Réunion de présentation du rapport d'audit.
Les bénéfices
- Établissez un point « zéro » de la situation réglementaire de votre entreprise et identifiez vos risques associés
- Prévenez les accidents, la mise en cause de votre responsabilité et l'application de sanctions pouvant être très coûteuses
- Identifiez vos zones de progrès et définissez les plans d’action qui amélioreront votre performance
- Intégrez votre démarche d'audit dans votre système de management.
Les avantages
- Méthodologie basée sur une approche de comparaison concrète entre les textes et exigences applicables et leur application sur le terrain
- Outil logiciel de gestion de la conformité permettant de documenter les actions réalisées par l'entreprise
- Cohérence totale avec les enjeux et principes des référentiels ISO 14001 : 2004, OHSAS 18001:2007; ILO OSH 2001 ;
- Possibilité de prolonger l'audit par la mise en œuvre d’une veille réglementaire et d'un audit en temps réel continu pour pérenniser la démarche et mesurer sa performance.
Plus d'information
Pour plus de renseignements sur l'Audit de conformité réglementaire, veuillez prendre contact avec votre interlocuteur Tennaxia habituel, ou écrire à
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